{"id":18402,"date":"2014-11-04T12:46:14","date_gmt":"2014-11-04T17:46:14","guid":{"rendered":"https:\/\/conseildepresse.qc.ca\/?post_type=cpq_decisions&amp;p=18402"},"modified":"2014-11-04T12:46:14","modified_gmt":"2014-11-04T17:46:14","slug":"d2014-02-090","status":"publish","type":"cpq_decisions","link":"https:\/\/conseildepresse.qc.ca\/en\/decisions\/d2014-02-090\/","title":{"rendered":"D2014-02-090"},"content":{"rendered":"<p><strong>Grief\u00a01\u00a0: atteinte au droit \u00e0 la protection d&#8217;une personne mineure<\/strong><\/p>\n<p>Me Genevi\u00e8ve Lafontaine reproche au journaliste : a) d&#8217;avoir permis de d\u00e9voiler l\u2019identit\u00e9 de l\u2019adolescent, ce qui est contraire \u00e0 la Loi sur la protection de la jeunesse; b) d\u2019avoir diffus\u00e9 les propos de l&#8217;adolescent sans son consentement.<\/p>\n<p><strong>a) D\u00e9voilement de l&#8217;identit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>La plaignante soutient que malgr\u00e9 le fait que l\u2019enregistrement ne montre que la silhouette et la voix du jeune homme, il est possible de l&#8217;identifier, \u00e0 plus forte raison dans un milieu \u00e0 faible densit\u00e9 de population comme le sien.<\/p>\n<p>Selon Christine Lepage, directrice de l\u2019information de CIMT-TVA, il \u00e9tait impossible pour le public de reconna\u00eetre l&#8217;adolescent.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s avoir visionn\u00e9 le reportage, le Conseil est d&#8217;avis que les mesures prises par les mis en cause sont suffisantes pour emp\u00eacher le d\u00e9voilement de l&#8217;identit\u00e9 du jeune homme aux yeux du grand public.<\/p>\n<p>Le grief est rejet\u00e9 sur ce point.<\/p>\n<p><strong>b) Diffusion sans consentement<\/strong><\/p>\n<p>Selon les informations fournies initialement par Me Lafontaine, la m\u00e8re du jeune gar\u00e7on aurait enregistr\u00e9 une conversation entre elle et son fils et en aurait fourni des extraits au journaliste. Le jeune homme aurait ensuite pris contact avec le journaliste, pour lui signifier qu\u2019il ne d\u00e9sirait pas la diffusion de ses propos.<\/p>\n<p>Interrog\u00e9e par le Conseil, Me Lafontaine a apport\u00e9 les pr\u00e9cisions suivantes \u00e0 son expos\u00e9 des faits : d\u2019une part, l&#8217;enregistrement r\u00e9alis\u00e9 par la m\u00e8re n&#8217;a pas \u00e9t\u00e9 fait \u00e0 l&#8217;insu de son fils et d\u2019autre part, la m\u00e8re et le fils se sont rendus ensemble \u00e0 la station de t\u00e9l\u00e9vision.<\/p>\n<p>La plaignante a de plus inform\u00e9 le Conseil que le directeur de la protection de la jeunesse de l&#8217;Estrie, Alain Trudel, a contact\u00e9 le journaliste avant la diffusion, pour s&#8217;opposer \u00e0 la publication des propos de l&#8217;adolescent.<\/p>\n<p>Mme\u00a0Christine Lepage, directrice de l\u2019information de CIMT-TVA, r\u00e9fute l\u2019all\u00e9gation voulant que la m\u00e8re ait remis un enregistrement audio au journaliste. Selon elle, l\u2019entrevue a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e par le journaliste avec l\u2019adolescent dans les studios de la station et les extraits diffus\u00e9s proviennent de cet enregistrement. L&#8217;adolescent s&#8217;est ensuite oppos\u00e9 \u00e0 la diffusion du reportage. Le choix de CIMT-TVA de le diffuser malgr\u00e9 cela a \u00e9t\u00e9 motiv\u00e9 par le consentement initial du jeune homme et l&#8217;int\u00e9r\u00eat public du sujet.<\/p>\n<p>Dans une situation qui menace la s\u00e9curit\u00e9 ou le d\u00e9veloppement de personnes mineures, et afin de ne pas compromettre leurs chances de r\u00e9insertion sociale et familiale, le Conseil rappelle, dans son guide <em>Droits et responsabilit\u00e9s de la presse<\/em> (<em>DERP<\/em>), que la d\u00e9ontologie journalistique implique le \u00ab <em>respect de balises particuli\u00e8res lors de la collecte, du traitement et de la diffusion d\u2019informations concernant les mineurs<\/em> \u00bb. (<em>DERP<\/em>, p.\u00a043) L\u2019obtention d\u2019un consentement valide, libre et \u00e9clair\u00e9 pour la diffusion des propos de personnes mineures fait certainement partie des balises \u00e0 respecter.<\/p>\n<p>Cependant, l\u2019int\u00e9r\u00eat public du sujet trait\u00e9 a aussi son poids dans la d\u00e9cision de diffuser. Les m\u00e9dias et les journalistes doivent donc soupeser et mettre en \u00e9quilibre leur devoir d\u2019informer et la protection des personnes mineures. Quelle que soit leur d\u00e9cision, ils \u00ab <em>doivent faire preuve de circonspection, de retenue et de respect envers les personnes en cause<\/em> \u00bb et \u00e9viter de leur causer du tort inutilement. (<em>DERP<\/em>, p.\u00a044)<\/p>\n<p>Devant le retrait du consentement du jeune, les mis en cause devaient appr\u00e9cier le tort potentiel qui lui serait caus\u00e9 par la diffusion du reportage, tout en tenant compte de l\u2019int\u00e9r\u00eat public de l&#8217;information rapport\u00e9e.<\/p>\n<p>Le reportage am\u00e8ne sur la place publique un questionnement quant au r\u00f4le jou\u00e9 par la DPJ dans la protection du bien-\u00eatre et du d\u00e9veloppement d\u2019un adolescent fr\u00e9quentant un mouvement religieux douteux. Sa grand-m\u00e8re, \u00e0 qui la garde du jeune a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9e par la DPJ, est elle-m\u00eame adepte du mouvement et n\u2019a peut-\u00eatre pas le recul n\u00e9cessaire pour \u00e9valuer la situation. Le Conseil est d\u2019avis que ces faits, mis en lumi\u00e8re par le reportage, sont clairement d&#8217;int\u00e9r\u00eat public et que le t\u00e9moignage de l&#8217;adolescent en constitue un \u00e9l\u00e9ment essentiel.<\/p>\n<p>Compte tenu des mesures prises par les mis en cause pour prot\u00e9ger l&#8217;identit\u00e9 du jeune homme, le Conseil estime, par une d\u00e9cision majoritaire (4\/7), qu&#8217;il \u00e9tait justifi\u00e9 par l&#8217;int\u00e9r\u00eat public de diffuser son t\u00e9moignage.<\/p>\n<p>Le Conseil rejette le grief sur ce point.<\/p>\n<p>Trois membres du comit\u00e9 (3\/7) estiment cependant que les impacts n\u00e9gatifs de la diffusion du t\u00e9moignage du jeune homme, notamment sur son milieu familial, l&#8217;emportaient sur l&#8217;int\u00e9r\u00eat public et que les mis en cause ont commis une faute d\u00e9ontologique en l\u2019utilisant dans le reportage malgr\u00e9 son refus.<\/p>\n<p>Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le grief pour atteinte au droit \u00e0 la protection d&#8217;une personne mineure est rejet\u00e9.<\/p>\n<p><strong>Grief\u00a02\u00a0: partialit\u00e9 et manque d&#8217;\u00e9quilibre<\/strong><\/p>\n<p>La plaignante maintient que la m\u00e8re de l&#8217;adolescent a enregistr\u00e9 une conversation avec son fils et qu&#8217;elle n&#8217;a fourni que des fragments de cet enregistrement au journaliste. Elle admet qu&#8217;il est possible qu&#8217;une entrevue ait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans les studios de CIMT-TVA. Que le choix des extraits soit le fait de la m\u00e8re ou du journaliste, Me Lafontaine a l&#8217;impression qu&#8217;\u00ab on retient ce qui fait notre affaire \u00bb dans le reportage pr\u00e9sent\u00e9 au public. Elle estime que celui-ci est partial, ne refl\u00e8te pas de fa\u00e7on \u00e9quilibr\u00e9e la r\u00e9alit\u00e9 et, par ce fait, trompe le public.<\/p>\n<p>Le journaliste St\u00e9phane Tremblay assure qu&#8217;il a r\u00e9alis\u00e9 des entrevues \u00ab de bout en bout \u00bb, en studio, d\u2019abord avec la m\u00e8re puis avec le fils, et qu&#8217;il a fait lui-m\u00eame la s\u00e9lection des extraits int\u00e9gr\u00e9s au reportage.<\/p>\n<p>Le Conseil note que \u00ab <em>[&#8230;] <\/em><em>les m\u00e9dias et les journalistes doivent transmettre une information qui refl\u00e8te l\u2019ensemble d\u2019une situation et le faire avec honn\u00eatet\u00e9, exactitude et impartialit\u00e9. Dans les cas o\u00f9 une nouvelle ou un reportage traite de situations ou de questions controvers\u00e9es, ou de conflits entre des parties, de quelque nature qu\u2019ils soient, un traitement \u00e9quilibr\u00e9 doit \u00eatre accord\u00e9 aux \u00e9l\u00e9ments et aux parties en opposition<\/em> \u00bb. (<em>DERP<\/em>, p.\u00a026)<\/p>\n<p>Dans le reportage, en plus des propos du jeune homme, ceux de sa m\u00e8re et de son grand-p\u00e8re d\u00e9peignent une image peu rassurante du mouvement religieux fr\u00e9quent\u00e9 par l&#8217;adolescent et sa grand-m\u00e8re. Le journaliste \u00e9crit, dans l&#8217;article qui accompagne la vid\u00e9o, qu&#8217;il n&#8217;a pas \u00e9t\u00e9 en mesure d&#8217;obtenir un commentaire de la grand-m\u00e8re et que la DPJ de l&#8217;Estrie a refus\u00e9 de commenter le dossier.<\/p>\n<p>\u00c0 la lumi\u00e8re des informations qui pr\u00e9c\u00e8dent, le Conseil \u00e9value que le journaliste a d\u00e9ploy\u00e9 les efforts n\u00e9cessaires pour traiter du sujet sans parti pris et de fa\u00e7on \u00e9quilibr\u00e9e.<\/p>\n<p>Le grief pour partialit\u00e9 et manque d&#8217;\u00e9quilibre est rejet\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"cpq_decision_Plaignant":"<p>Bureau d\u2019aide juridique de Sherbrooke, section jeunesse et\u00a0Me Genevi\u00e8ve Lafontaine<\/p>","cpq_decision_Mis_en_Cause":"<p>M. St\u00e9phane Tremblay, journaliste,\u00a0Mme\u00a0Christine Lepage, directrice de l\u2019information et\u00a0la station CIMT-TVA, Rivi\u00e8re-du-Loup<\/p>","cpq_decision_Date_Appel":"","cpq_decision_Date_Decision":"20141003","cpq_decision_Resume_Plainte":"<p>Me Genevi\u00e8ve Lafontaine du Bureau d\u2019aide juridique de Sherbrooke, section jeunesse, d\u00e9pose une plainte le 3 f\u00e9vrier 2014 contre le journaliste St\u00e9phane Tremblay et la station CIMT-TVA Rivi\u00e8re-du-Loup concernant un reportage diffus\u00e9 le 16 janvier 2014, sous le titre \u00ab\u00a0Exclusif\u00a0: Un mouvement religieux\u2026 particulier\u00a0\u00bb. La plaignante reproche au journaliste une atteinte au droit \u00e0 la protection d'une personne mineure, ainsi que sa partialit\u00e9 et son manque d'\u00e9quilibre.<\/p>\n<p>Le reportage porte sur l'inqui\u00e9tude d'une m\u00e8re au sujet de ses fils, confi\u00e9s par la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) \u00e0 leur grand-m\u00e8re. Cette derni\u00e8re les obligerait \u00e0 fr\u00e9quenter un mouvement religieux aux pratiques douteuses. Dans le reportage, un des fils, \u00e2g\u00e9 de 15 ans, dit voir \u00ab des esprits \u00bb et des \u00ab d\u00e9mons \u00bb.<\/p>","footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-18402","cpq_decisions","type-cpq_decisions","status-publish","hentry"],"acf":{"extrait_de_la_decision":""},"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v28.6 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>D2014-02-090 - Conseil de presse du Qu\u00e9bec<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/conseildepresse.qc.ca\/en\/decisions\/d2014-02-090\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"D2014-02-090 - Conseil de presse du Qu\u00e9bec\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Grief\u00a01\u00a0: atteinte au droit \u00e0 la protection d&#8217;une personne mineure Me Genevi\u00e8ve Lafontaine reproche au journaliste : a) d&#8217;avoir permis de d\u00e9voiler l\u2019identit\u00e9 de l\u2019adolescent, ce qui est contraire \u00e0 la Loi sur la protection de la jeunesse; b) d\u2019avoir diffus\u00e9 les propos de l&#8217;adolescent sans son consentement. a) D\u00e9voilement de l&#8217;identit\u00e9 La plaignante soutient [&hellip;]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/conseildepresse.qc.ca\/en\/decisions\/d2014-02-090\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Conseil de presse du Qu\u00e9bec\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/conseildepresse.qc.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/Photo-site.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"1200\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"675\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@Conseildepresse\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/d2014-02-090\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/d2014-02-090\\\/\",\"name\":\"D2014-02-090 - Conseil de presse du Qu\u00e9bec\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2014-11-04T17:46:14+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/d2014-02-090\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/d2014-02-090\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/d2014-02-090\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"D\u00e9cisions\",\"item\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/decisions\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":3,\"name\":\"D2014-02-090\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/\",\"name\":\"Conseil de presse du Qu\u00e9bec\",\"description\":\"\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"en-US\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/conseildepresse.qc.ca\\\/en\\\/#organization\",\"name\":\"Conseil de presse du Qu\u00e9bec\",\"alternateName\":\"Le Conseil de presse du Qu\u00e9bec est un organisme priv\u00e9, \u00e0 but non lucratif, qui \u0153uvre \u00e0 la protection de la libert\u00e9 de la presse et \u00e0 la d\u00e9fense du droit du public \u00e0 une information de qualit\u00e9. 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